La société STAMP a assigné La Foir’fouille qu’elle accusait de contrefaire ses droits d’auteur sur le célèbre tabouret Tam Tam, en l’absence de droits de dessins et modèles, ceux-ci étant échus.
En défense, la Foir’Fouille contestait les droits d’auteur sur le fameux tabouret, en argumentant sur les caractéristiques fonctionnelles des particularités de celui-ci, les deux parties jumelles s’emboitant et se démontant. Elle invoque également un modèle de tabouret en forme de diabolo de 1966.
La Cour d’Appel a toutefois rejeté son argumentaire, et reconnu un caractère original au tabouret, sa combinaison d’éléments emboitables et démontables présentant un caractère aléatoire, ludique et esthétique.
