Auteur

Publié le 3 septembre 2024

Un auteur est une personne physique qui crée une œuvre originale de l’esprit, dans le domaine littéraire, artistique ou scientifique. L’auteur est celui qui, par son travail intellectuel, donne naissance à une œuvre protégée par le droit d’auteur. Cette œuvre peut prendre diverses formes, telles que des écrits (livres, articles), des œuvres d’art (peintures, sculptures), des œuvres audiovisuelles (films, séries), des œuvres musicales, des logiciels, des photographies et bien d’autres.

En tant que créateur, l’auteur bénéficie de droits spécifiques sur son œuvre, qui se divisent en deux catégories principales :

1. Les droits moraux : Ils protègent la personnalité de l’auteur exprimée dans son œuvre. Ces droits incluent le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre, le droit de paternité (être reconnu comme l’auteur de l’œuvre), le droit de divulgation (décider de rendre l’œuvre publique) et le droit de retrait ou de repentir. Ces droits sont inaliénables, perpétuels, et non cessibles.

2. Les droits patrimoniaux : Ils permettent à l’auteur de tirer des bénéfices économiques de son œuvre. Ces droits incluent le droit de reproduction (droit de copier l’œuvre), le droit de représentation (droit de diffuser l’œuvre au public) et le droit d’adaptation (droit de transformer l’œuvre). Les droits patrimoniaux sont en principe limités dans le temps (en général 70 ans après la mort de l’auteur) et peuvent être cédés ou transférés.

En résumé, un auteur est le créateur intellectuel d’une œuvre originale et dispose de droits pour protéger et exploiter cette création.
Dans certains cas, une entreprise peut être considérée comme l’auteur ou, plus précisément, comme titulaire des droits d’auteur sur une œuvre, bien qu’elle ne soit pas elle-même l’auteur au sens strict. Une entreprise peut détenir les droits sur une œuvre en cas d’œuvre collective, d’œuvre créée par des salariés ou sous contrat de commande, en cas de cession des droits d’auteur.

 

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