La distinctivité est un concept central en droit des marques qui désigne la capacité d’un signe (mot, logo, slogan, etc.) à identifier et à distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises. Autrement dit, pour qu’une marque soit enregistrée et protégée, elle doit être distinctive, c’est-à-dire qu’elle doit permettre au consommateur de reconnaître l’origine commerciale des produits ou services associés.
Principaux aspects de la distinctivité :
- Capacité à identifier l’origine des produits ou services : Une marque est considérée comme distinctive si elle permet aux consommateurs de faire un lien direct entre le signe et une entreprise spécifique, sans confusion avec d’autres produits ou services sur le marché.
- Types de marques : Les marques arbitraires ou créées de toute pièce (exemple : « Kodak » pour des appareils photo) sont souvent considérées comme très distinctives, car elles n’ont aucune signification dans le domaine des produits ou services qu’elles désignent. À l’inverse, les marques descriptives (exemple : « Chocolat » pour du chocolat) ne sont pas distinctives et peuvent être refusées à l’enregistrement, sauf si elles acquièrent une distinctivité par l’usage.
- Acquisition par l’usage : Si une marque manque de distinctivité en tant que telle, elle peut l’acquérir au fil du temps grâce à une utilisation prolongée et intense, à condition que le public associe le signe à une origine commerciale spécifique. L’acquisition du caractère distinctif par l’usage doit être démontré.
- Fonction essentielle : La distinctivité est un critère fondamental qui permet d’assurer que la marque remplit sa fonction essentielle, à savoir garantir aux consommateurs l’origine des produits ou services et par extension leur qualité.
En résumé, la distinctivité est une condition essentielle pour qu’une marque soit protégée. Elle garantit que le signe utilisé comme marque puisse être reconnu par les consommateurs comme un indicateur d’origine des produits et services du titulaire.