Le droit d’auteur est un ensemble de prérogatives exclusives accordées aux créateurs d’œuvres originales de l’esprit, qu’elles soient littéraires, artistiques ou scientifiques. Ces droits permettent à l’auteur de contrôler l’utilisation de son œuvre et de bénéficier des avantages financiers découlant de cette utilisation. Le droit d’auteur protège divers types d’œuvres : ivres, pièces de théâtre, peintures, films, photographies, logiciels, etc.
Les droits d’auteur comprennent des droits patrimoniaux et des droits moraux. Les droits patrimoniaux permettent à l’auteur de décider de la manière dont l’œuvre peut être reproduite, distribuée, communiquée au public, traduite ou adaptée. Ces droits peuvent être cédés ou transférés et sont généralement limités dans le temps, expirant souvent 70 ans après la mort de l’auteur dans de nombreux pays, après quoi l’œuvre tombe dans le domaine public.
Les droits moraux visent à protéger les intérêts personnels et la réputation de l’auteur. Ils comprennent le droit à la paternité de l’œuvre, le droit au respect de l’œuvre (c’est-à-dire le droit de s’opposer à toute modification de l’œuvre qui serait préjudiciable à son honneur ou à sa réputation) et le droit de retrait ou de repentir qui permet à l’auteur de retirer l’œuvre du commerce ou d’en suspendre la publication.
Les droits d’auteur naissent dès la création de l’œuvre et ne nécessitent pas de formalités d’enregistrement, bien que dans certains cas, l’enregistrement puisse fournir des avantages légaux supplémentaires. Le respect du droit d’auteur est essentiel pour encourager la créativité et l’innovation, en assurant aux créateurs qu’ils bénéficieront des fruits de leurs efforts.