Une marque notoire désigne une marque qui, bien qu’elle ne soit pas nécessairement enregistrée dans tous les pays ou pour tous les produits, bénéficie d’une renommée suffisante pour être largement reconnue par le public. Cette reconnaissance va au-delà de la simple connaissance de la marque par les consommateurs dans une zone géographique particulière ou dans un secteur spécifique. Elle est réputée avoir acquis une notoriété étendue, ce qui lui confère une protection particulière, même en dehors du champ classique des critères d’enregistrement.
La notoriété d’une marque peut découler de sa longue présence sur le marché, de l’intensité de ses campagnes publicitaires, de son utilisation généralisée ou de sa réputation de qualité. Les marques notoires sont souvent protégées dans des juridictions où elles n’ont pas été formellement enregistrées, en raison de leur renommée qui leur donne un caractère distinctif suffisamment fort pour justifier une protection juridique élargie.
Une marque notoire bénéficie de droits étendus, notamment dans le cadre de la protection contre les contrefaçons ou les atteintes à son image, même dans des domaines où elle n’est pas enregistrée. Par exemple, le titulaire d’une marque notoire peut empêcher l’enregistrement d’une autre marque similaire, même dans des classes de produits ou services non liées à ceux pour lesquels la marque est habituellement utilisée. Cela permet de lutter contre les risques de dilution ou d’atteinte à l’image de la marque en question.
Le statut de marque notoire est souvent défini par les juridictions nationales ou des accords internationaux comme la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Les tribunaux évaluent la notoriété d’une marque en se fondant sur plusieurs critères, tels que la durée de l’utilisation de la marque, l’intensité de sa publicité, sa part de marché, ou encore la reconnaissance de son nom auprès du public. Une marque notoire a ainsi un statut privilégié dans le monde de la propriété intellectuelle, lui permettant de bénéficier d’une protection plus large contre des usages non autorisés.