La propriété littéraire et artistique désigne le domaine du droit qui protège les œuvres de l’esprit dans les domaines des lettres, des arts et des sciences. Ce droit couvre un large éventail de créations, telles que les livres, les pièces de théâtre, les œuvres musicales, les films, les œuvres d’art, les photographies et les logiciels, pourvu qu’elles soient originales. Dans ce contexte, l’originalité signifie que l’œuvre porte l’empreinte personnelle de son auteur et est le résultat de son effort créatif.
Les droits de la propriété littéraire et artistique se divisent en droit moral et droits patrimoniaux. Le droit moral protège les intérêts non pécuniaires de l’auteur et lui confère le droit de revendiquer la qualité d’auteur de l’œuvre et de s’opposer à toute déformation ou modification qui pourrait nuire à son intégrité ou à sa réputation. Les droits patrimoniaux permettent à l’auteur de contrôler et de tirer profit de l’utilisation de son œuvre, notamment par le biais de la reproduction, de la distribution et de la communication au public.
Ces droits sont accordés pour une durée qui varie selon les législations nationales mais qui, dans de nombreux pays, dure toute la vie de l’auteur plus un certain nombre d’années après sa mort (souvent 70 ans). Cette protection a pour but de stimuler la création culturelle en garantissant aux créateurs une compensation de leur travail tout en enrichissant le domaine public à long terme.