Recherche d’antériorité de brevets
Qu’est-ce qu’une recherche d’antériorité de brevets ?
Une recherche d’antériorité permet de vérifier s’il existe des divulgations antérieures à votre dépôt de brevet – d’autres brevets publiés, des articles de presse, etc. – qui pourraient vous empêcher de breveter votre invention.
La recherche d’antériorité est donc une étape préalable nécessaire au dépôt d’une demande de brevet.
En effet, bien qu’une recherche d’antériorité ne puisse pas être exhaustive, elle permet d’accéder à une grande partie des brevets déposés et publiés dans le domaine de votre invention.
Si cette recherche révèle l’état de l’art antérieur dans le champ de votre innovation, elle permet également à l’ingénieur brevets de détecter les parties de votre invention qui ont déjà été protégées ou divulguées par des tiers. Dans ce cas, lorsque cela est possible, nos ingénieurs vous proposent des solutions originales de substitution qui vous rendront possible le dépôt d’une demande de brevet de qualité. C’est notre métier et cela fait partie des services proposés par notre cabinet de propriété industrielle, Brandon IP.
Dans le cas où vous avez fait des recherches par vos propres moyens sur l’un des sites disponibles en ligne (comme la base brevets de l’INPI, Espacenet de l’OEB, PatentScope de l’OMPI, ou encore Google Patents, entre autres), il reste judicieux de s’en remettre à l’expertise de nos ingénieurs brevets pour vous accompagner dans cette démarche et réaliser une recherche d’antériorités. Ceci d’’autant plus que nos recherches d’antériorités sont systématiquement accompagnées d’un avis sur la brevetabilité de l’invention.
Nos ingénieurs brevets ont une grande expérience dans le domaine de la propriété industrielle et Brandon IP dispose des outils nécessaires pour effectuer une recherche ciblée, en France et à l’international, dans les bases de données brevets appropriées.
Néanmoins, il faut rappeler que malgré toute la rigueur apportée par nos services à ce type de prestation, le droit international des brevets qui prévoit un délai de publication de demande de brevet de 18 mois ne permet pas de donner un caractère exhaustif à une recherche d’antériorité, puisque certains brevets déposés récemment ne sont pas encore publiés et consultables au moment de la recherche.
Déroulement de la recherche :
A partir des informations fournies par vos soins, l’ingénieur brevets définit une stratégie de recherche et vous propose des mots-clés et classifications internationales à employer pour optimiser l’efficacité de la recherche. Une fois celle-ci réalisée, il peut en ressortir un très grand nombre de documents que l’ingénieur va trier afin de vous présenter, dans son rapport, les documents considérés comme les plus pertinents et les plus proches de votre invention, ainsi que les conclusions et autres recommandations qu’il en tire.
Aussi, à l’issue de cette recherche, vous aurez une plus grande visibilité sur l’art antérieur dans le champ de vos brevets et un avis sur la brevetabilité de l’invention. Avec ces informations, vous serez en mesure de définir, avec nos ingénieurs, la stratégie de dépôt la mieux appropriée pour vous.
Dans certains cas, il peut être nécessaire, en complément de la recherche d’antériorités brevets, d’effectuer également une recherche sur les publications qui ont pu intervenir dans le champ de l’invention. Les équipes de Brandon IP vous proposeront alors de procéder à cette recherche dédiée qui pourra être prise en compte dans votre stratégie de propriété industrielle.
De même, si des documents pertinents sont identifiés, nous pourrons vous conseiller d’approfondir certains résultats par une étude de liberté d’exploitation (freedom to operate ) ciblée sur une antériorité particulière.
Ces études vous permettront de vous lancer en connaissance de cause dans votre projet d’innovation et protéger vos inventions avec efficacité, tout en vous prémunissant de la possibilité d’être vous-même accusé de contrefaçon.
En conclusion
Une démarche de propriété intellectuelle est un investissement. La pertinence d’une recherche d’antériorité conditionne la qualité de votre brevet et sécurise de ce fait votre investissement en mettant toutes les chances de votre côté pour faire breveter votre invention.
Au-delà de cette première étape de recherche d’antériorité, Brandon IP vous accompagne tout au long de votre processus de dépôt :
- Étude de brevetabilité
- Etude de liberté d’exploitation
- Rédaction, dépôt et défense de brevet
- Extensions à l’international de vos brevets
Valorisez vos brevets !
Un brevet, une marque, un logiciel, tout comme vos savoir-faire sont des actifs immatériels valorisables, qui viennent augmenter la valeur de l’entreprise titulaire. C’est pourquoi Brandon IP s’attache à ce que vos brevets et autres titres de propriété industrielle soient de qualité, notamment lorsqu’ils sont étendus à l’international.
Associés à Brandon Valorisation, cabinet de conseils en valorisation de la propriété intellectuelle, au sein du Groupe Brandon Rezac, nous vous accompagnons dans la mise en œuvre de votre stratégie de valorisation économique et financière de vos innovations et donc de votre société.
