Audit de votre portefeuille de marques
Vos marques sont des actifs immatériels qui apportent de la valeur à votre entreprise. Réaliser un audit de votre portefeuille est un moyen efficace pour savoir où vous en êtes dans votre protection et déterminer quels sont les moyens d’optimiser les coûts de maintien.
Les Conseils en propriété intellectuelle du cabinet Brandon IP, experts dans la gestion de marques, vous accompagnent dans vos démarches pour l’audit de votre portefeuille.
L’audit en matière de marques est l’occasion de mettre en corrélation l’usage réel des marques que vous exploitez et la réalité de vos droits déposés. Il s’agit de faire un bilan de l’état de la protection de vos marques sur tous les marchés visés.
C’est notamment le moment de :
- Détecter les signes exploités mais non déposés, ou bien exploités dans certains pays où ils ne sont pas protégés, puis d’envisager des démarches complémentaires de protection et sécurisation ;
- Identifier les marques qui, au contraire, ne sont plus exploitées alors qu’elles sont renouvelées, ce qui constitue un poste de coût non justifié pour l’entreprise. Faut-il abandonner ces marques ? Les conserver et en reprendre l’usage ? Envisager d’accorder une licence d’utilisation à des tiers ?
Nos experts vous conseillent dans la meilleure stratégie à adopter selon chaque situation afin d’optimiser votre protection, de faire des économies sur certains postes lorsque c’est possible, ou de retirer des bénéfices grâce à certains de vos titres inutilisés.
L’audit permet également de faire le point sur le développement des activités de l’entreprise et ses perspectives.
Par exemple :
- D’identifier les « doublons » de protection couvrant le même territoire (protection d’une marque deux fois : à titre de marque française et de marque européenne) ;
- De mettre à jour les libellés des marques si l’activité de l’entreprise s’est étendue à d’autres produits ou services que ceux initialement envisagés ;
- De relever les dépôts superflus ou insuffisants (avec ou sans logo, avec des logos ayant évolué dans le temps et dont les anciennes versions ne sont plus en usage, etc.) ;
- De mettre à jour la titularité des dépôts dans le cas de groupes d’entreprises ou de fusions-acquisitions, ou d’inscrire les changements d’adresse de l’entreprise, etc.
Enfin, un audit peut être effectué dans le cas d’un projet d’acquisition d’un portefeuille de marques auprès d’un tiers, afin d’avoir une vue synthétique de l’état de la protection et de faire la liste de toutes les obligations qui y sont liées.
