Céder vos droits ou rechercher des licenciés
Il existe plusieurs moyens de valoriser son brevet ou sa marque une fois que le titre de propriété intellectuelle est déposé. Parmi eux, la recherche de licenciés, la cession ou encore l’adossement industriel.
Brandon IP, grâce à son partenariat de longue date avec Brandon Valorisation, Conseils en innovation et en valorisation de la PI, vous accompagne dans vos démarches de valorisation de vos brevets et marques ou autres titres de propriété intellectuelle.
Que vous soyez une start-up, une PME, un porteur de projet ou un organisme de recherche, à partir du moment où vous êtes propriétaire d’un ou plusieurs titres de PI (brevet, design, marque, logiciel…) la question de sa/leur valorisation peut se poser.
Pourquoi valoriser un titre de propriété intellectuelle ?
Un droit de propriété intellectuelle donne à son propriétaire un monopole pour une certaine durée. Cela peut aller jusqu’à 20 ans pour un brevet, sous réserve de maintien, ou une durée indéfinie pour une marque, sous condition de maintien également. Cela constitue donc un véritable avantage concurrentiel sur un marché en constante évolution.
Cependant, même s’il protège de la concurrence, le brevet représente un centre de coût pour l’entreprise ou l’organisme qui le détient. Et s’il n’est pas exploité, s’il reste “dormant”, alors l’investissement n’est malheureusement pas rentabilisé mais reste coûteux. Pour éviter cette situation, il est important d’intégrer la propriété intellectuelle dans la stratégie de l’entreprise et de réfléchir à la meilleure voie de valorisation possible pour l’invention.
Ainsi, si l’entreprise n’est pas en mesure d’exploiter seule son invention ou sa marque – ce peut être parce qu’elle ne possède pas les moyens financiers, commerciaux, humains ou industriels nécessaires, ou parce qu’elle souhaite atteindre de nouveaux marchés internationaux – elle peut envisager d’autres voies de développement pour en tirer profit.
Concéder une licence d’exploitation
Un moyen efficace de rentabiliser l’investissement réalisé en matière de développement de sa propriété intellectuelle est de concéder une licence d’exploitation. Il s’agit ici de donner le droit à un tiers d’exploiter son brevet, sa marque ou son logiciel, en contrepartie d’une rémunération.
Les principaux objectifs d’une stratégie de concession de licence sont les suivants :
- Rentabiliser son investissement en R&D ;
- Conquérir de nouveaux marchés, notamment à l’international où peut exister une barrière de la langue, culturelle ou financière ;
- Diversifier son activité ;
- Valoriser son entreprise.
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L’adossement industriel par ouverture du capital : la voie du partenariat
Lorsqu’une start-up cherche les moyens de mise sur le marché de son innovation, ou qu’une PME rencontre des problèmes structurels liés à son développement, un adossement industriel et financier avec une entreprise de taille supérieure et d’un domaine d’activité proche peut constituer une solution stratégique et pérenne.
Etablir un partenariat de ce type avec une autre entreprise permet de :
- Renforcer ses moyens industriels, commerciaux, financiers et humains,
- Faciliter l’accès au marché grâce à une entreprise déjà implantée,
- Financer son besoin en recherche et développement,
- Obtenir de nouveaux moyens pour faire croître son entreprise et la pérenniser,
- Se développer à l’international,
- Diversifier son activité par l’apport de produits complémentaires à son catalogue.
Grâce à sa double compétence en propriété intellectuelle et en valorisation de l’innovation, notre Groupe est à même de vous accompagner dans la recherche de partenaire(s) industriel(s) ou de licenciés, en France ou à l’international, en définissant ensemble au préalable la stratégie la mieux adaptée à votre cas. Nous proposons une prestation originale basée sur une méthode propre.
Toutes nos prestations sont conduites à l’échelle internationale.
Nos équipes vous accompagnent depuis la définition de la stratégie à adopter jusque dans les négociations et la rédaction de l’accord, qu’il s’agisse d’un contrat de partenariat, de licence ou de cession, ou bien d’un adossement.
Ces missions peuvent nécessiter au préalable une étude de valorisation financière des actifs immatériels (brevets, et savoir-faire associés, marques, modèles…) voire de votre entreprise. Dans le cas d’un adossement, cette étude permettra d’évaluer la valeur de la société au plus juste avant de déterminer la valeur des parts des parties prenantes.
Là encore, notre cabinet a les compétences pour vous accompagner.
Si vous avez des questions ou souhaitez valoriser un titre de propriété intellectuelle, contactez nos équipes : information@brandon-ip.com